Recueil des actes administratifs préfecture de Loire-Inférieure.

Réf : 004117BB
Notre Prix TTC
250 €
Description
Détails
Esemble contenant les années suivantes : de 1925 à 1933 et de 1933 à 1957 plus l'année 1966, relié demi-toile verte ; quelques défauts, bon état général.
Marque
Nantes
Poids en gramme
30000
Auteur
Collectifs
Date de publication
1925
Editeur
Nantes
Edition originale
Oui
Grand papier
Inconnu
Theme 1
Droit
SKU
004117BB
Procédure civile. Traité élémentaire des voies d'exécution
In-8 (15 x 23,5 cm), broché, 476 pages, 6e édition ; dos de biais en tête, ruban adhésif aux mors, rousseurs et taches sur les plats, pliures et petites déchirures sur les bords des plats, en...
36TTC
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Droit Naturel. Devoir religieux - Droit individuel - Droit social - Droit domestique - Droit civil et politique - Droit international
In-4 (16,5 x 25,3 cm), broché, 1029 pages ; dos fendu, reliure fragile, bords des plats frottés, par ailleurs intérieur frais, état correct....
42TTC
Détails
Les Eléments du droit naturel et politique
In-8 (15,2 x 22 cm), dos carré collé, 316 pages ; mors supérieur frotté, traces au quatrième plat, intérieur frais, assez bon état général....
17.60TTC
Détails
Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'août 1669 et mars 1673, ensemble sur l'édit du mois de mars 1673 touchant les épices
In-12 (10x17.5 cm), relié pleine basane, pièce de titre rouge au dos lisse orné de dorures, tranches oranges, (XII)-433 pages, nouvelle édition corrigée et augmentée, culs-de-lampe ; pliures...
28TTC
Détails
La réforme du droit des incapables majeurs, tome I
In-8 (15.5x24 cm), broché, 455 pages, tome I isolé, 3e édition, préface de Jean Carbonnier ; pliures et fissures au dos, mors antérieur en grande partie fendu (scotch), mors supérieur fendu et...
21TTC
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Institutes du droit naturel privé et public et du droit des gens
Deux volumes in-12 (13,2 x 19,5 cm), brochés, Tome 1 : seconde édition de 1877, 659 pages ; Tome 2 : ed. 1966, 644 pages ; réparation au dos du tome 2, par ailleurs bon état général....
56TTC
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